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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT
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CONDAT EN PERIGORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDAT EN PERIGORD
SMURFIT CONDAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1501805
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2008
CONDAT EN PERIGORD de SMURFIT CONDAT

Présentation de la marque CONDAT EN PERIGORD

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDAT EN PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT domicilié(e) 18, place des Reflets, " Tour Aurore ", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 (dossier no 2128187) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2128187) - France.

La marque CONDAT EN PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDAT EN PERIGORD est expirée depuis le 5 décembre 2008.

SMURFIT CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : BACCARA , LAZULIS , C , BELUGA , Condat , SAMARKAND


SMURFIT CONDAT Société Anonyme - 18, place des Reflets, " Tour Aurore ", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 (dossier no 2128187) - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2128187) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1998 n°2128187 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 28 juillet 1999 - Gage constitué n°282814 - Publication au BOPI 1999-07-28

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264768 - Publication au BOPI 1998-10-12

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